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Congrès
Le congrès se réunit sur convocation du président au moins une fois tous les trois ans, ou est convoqué sous forme extraordinaire, par le conseil national à la majorité de ses membres, ou par le quart des adhérents représentant au moins dix départements. L’ordre du jour est établi par le président ou par le conseil national à la majorité. Cet ordre du jour peut être élargi dans des conditions fixées par les statuts. Les textes examinés par le congrès sont communiqués aux adhérents un mois avant la date fixée pour le congrès. Le congrès ordinaire vote le projet du mouvement pour les trois ans à venir. L’élection du président a lieu à l’occasion du congrès selon des conditions fixées au moins six mois avant par le conseil national.