Règlement intérieur départemental

Ceci est un espace de travail pour regrouper des propositions concernant le futur règlement intérieur départemental du MoDem 31. Attention : cet espace n'a rien d'officiel. Il permet seulement aux adhérents qui le souhaitent de mettre en commun leurs propositions.

La base de travail est le règlement intérieur national du Mouvement Démocrate.

Afin de conserver l'historique des modifications sous une forme lisible, les syntaxes suivantes seront utilisées en édition :

  • Tout rajout de texte est encadré par les balises {+ et +}. Par exemple, {+Ceci est un rajout+} apparait ainsi : Ceci est un rajout.
  • Toute suppression de texte est encadrée par les balises {- et -}. Par exemple, {-Ceci est une suppression-} apparait ainsi : Ceci est une suppression.

A titre d'information, il existe des projets de règlement intérieur dans les autres départements.

Pour récupérer facilement ou imprimer la totalité du document, il suffit d'aller sur la vue en une seule page.

1 - L’adhérent

2 - Les fichiers

3 - Commissions d’étude, débats et projet

4 - Les Mouvements départementaux

5 - Le Réseau internet

6 - Organisation des Jeunes démocrates

7 - Comité de conciliation et de contrôle

8 - Le médiateur des adhérents

9 - Les Français de l’étranger

10 - Les mouvements thématiques

11 – La fédération des élus démocrates

12 - Les votes

13 - Investitures aux élections

14 - La conférence nationale

15 - Le conseil national

16 - Le congrès

17 – Dispositions transitoires